CCSP
Le 11 janvier 2021
Documents de consultation
Le CCSP propose un modèle d’information révisé s’appuyant sur le modèle d’information existant, qui fait l’objet du chapitre SP 1201. Consultez l’exposé-sondage et la base des conclusions pour en savoir plus. Vous pouvez donner votre avis sur le modèle d’information proposé en transmettant une lettre de commentaires ou en répondant à notre sondage sur Tribune.FRASCanada.ca d’ici le 12 mai 2021.
Le 11 décembre 2020
Comptes rendus de réunion
À sa dernière réunion, le CCSP a discuté de son projet de stratégie internationale et de sa réponse au document de consultation sur l’information relative à la durabilité publié par les administrateurs de l’IFRS Foundation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Le 10 décembre 2020
À sa dernière réunion, le CCSP a discuté du projet sur les avantages sociaux, du plan annuel et de l’évaluation des risques 2021-2022, et du rapport intermédiaire sur la performance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Le 9 décembre 2020
Comptes rendus de réunion, Page Web
À sa dernière réunion, le CCSP a discuté des partenariats public-privé et des instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Le 2 décembre 2020
Nouvelles
La COVID-19 continue de faire sentir ses effets au Canada et dans le reste du monde. Nous devons tous composer avec la pandémie, et les conseils de normalisation n’y font pas exception. Nous revoyons actuellement nos priorités pour nous adapter à notre nouvel environnement, continuons à créer des ressources utiles et avons même lancé une nouvelle plateforme participative en ligne, accélérant ainsi la dématérialisation de nos activités.
Le 23 novembre 2020
Dans une mise à jour vidéo automnale, Clyde MacLellan, le nouveau président du CCSP, parle de cinq initiatives importantes qui devraient retenir l’attention des parties prenantes à partir de 2021, notamment la stratégie internationale du CCSP et son plan stratégique à venir.
Le 20 novembre 2020
Les discussions ont notamment porté sur la notion d’homologues dans le secteur privé dans la définition d’un organisme sans but lucratif du secteur public (OSBLSP) et de l’incidence des activités à but lucratif d’un OSBLSP sur son classement à ce titre. S’y est ajoutée une table ronde sur les problèmes nouveaux, qui a donné lieu à des suggestions de sujets à l’intention du CCSP.
Le 6 novembre 2020
L’ancien vérificateur général adjoint du Canada, Clyde MacLellan, prend la barre du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public le 1er novembre 2020 pour un mandat de cinq ans.
Le 5 novembre 2020
Activités internationales
Les administrateurs de l’IFRS Foundation ont publié un document de consultation dans le but d’évaluer les besoins en matière de normes générales sur la durabilité et, si les besoins s’avèrent importants, d’apprécier la mesure dans laquelle l’IFRS Foundation pourrait contribuer à l’élaboration de telles normes. Consultez le document pour en savoir plus, et transmettez vos commentaires d’ici le 31 décembre 2020.
Le 29 octobre 2020
L’IPSASB a publié l’exposé-sondage 74, IPSAS 5, Borrowing Costs – Non-Authoritative Guidance. Les indications ne faisant pas autorité proposées ajouteraient des modalités d’application et des exemples illustratifs à IPSAS 5. Les parties prenantes canadiennes ont jusqu’au 1er mars 2021 pour faire parvenir leurs commentaires à l’IPSASB.