Réunions et événements

À sa dernière réunion, le CCSP a discuté de son projet de stratégie internationale et de sa réponse au document de consultation sur l’information relative à la durabilité publié par les administrateurs de l’IFRS Foundation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

À sa dernière réunion, le CCSP a discuté du projet sur les avantages sociaux, du plan annuel et de l’évaluation des risques 2021-2022, et du rapport intermédiaire sur la performance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

À sa dernière réunion, le CCSP a discuté des partenariats public-privé et des instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les discussions ont notamment porté sur la notion d’homologues dans le secteur privé dans la définition d’un organisme sans but lucratif du secteur public (OSBLSP) et de l’incidence des activités à but lucratif d’un OSBLSP sur son classement à ce titre. S’y est ajoutée une table ronde sur les problèmes nouveaux, qui a donné lieu à des suggestions de sujets à l’intention du CCSP.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur les partenariats public-privé, les avantages sociaux et la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur les éléments incorporels achetés, la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public et le plan annuel 2020-2021 révisé. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur le cadre conceptuel et le modèle d’information. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Parmi les sujets traités : accords d’infonuagique qui constituent des services et première consolidation d’un service de l’administration publique après un changement de contrôle.

À sa dernière réunion, le Conseil a discuté du projet de modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers et de la base des conclusions concernant la décision qu’il a prise quant à la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur le projet sur les avantages sociaux et sur la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.