Réunions et événements

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur le cadre conceptuel et le modèle d’information, les éléments incorporels achetés et les mesures à prendre en réponse à la COVID-19. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

À sa dernière réunion, le Conseil a discuté du projet de stratégie internationale, passé en revue les propositions et voté en faveur de l’Option II : « Adaptation des principes des normes IPSAS lors de l’élaboration de futures normes ». Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur le projet de modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur plusieurs sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, le plan annuel, le rapport de performance 2019-2020 et la nécessité d’effectuer un suivi après mise en oeuvre du chapitre SP 2200, « Information relative aux apparentés ». Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur divers sujets, dont la stratégie internationale, le cadre conceptuel et le modèle d’information, les modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers et les améliorations annuelles. Consultez le résumé des décisions pour en savoir plus.

Il a été question des entreprises publiques, de la distinction entre droits d’utilisation et taxes, des changements climatiques et de la finance durable et du document de consultation du CCSP sur les OSBL du secteur public. Pour en savoir plus, lisez le compte rendu.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les modifications de portée limitée concernant les actifs incorporels, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les améliorations annuelles 2018-2019, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa récente réunion à Edmonton, le CSNC a discuté des activités du CNC et du CCSP, et d’autres questions connexes. Le CSNC a aussi eu droit à un exposé sur le traitement comptable du cannabis et à un compte rendu des activités de son Comité d’évaluation de la performance et de son Comité des candidatures et de la gouvernance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Parmi les sujets traités, on trouve les actifs incorporels achetés, les ententes d’aménagement, la stratégie internationale, les droits contractuels et les impôts levés à des fins particulières. Consultez le compte rendu pour en savoir plus.