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CNC

Listes de nouvelles

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Le 12 juillet 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 22 et 23 juin 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements entre apparentés, des opérations entre apparentés, des produits, des contrats d’assurance, des cryptoactifs et de la durabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 23 juin 2022

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 19 mai 2022

Lors de sa réunion du 19 mai 2022, le Groupe a notamment discuté du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique, des considérations relatives à l’information financière liées aux modèles de travail hybrides et des questions d’application d’IFRS 17 liées aux entités autres que d’assurance. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 22 juin 2022

Ressource, Webinaires

Webinaire – Présentation de l’ISSB et de ses exposés-sondages, et répercussions pour le Canada

Avec la publication des premières normes en projet de l’ISSB, la normalisation en matière d’information sur la durabilité vit un moment charnière. Visionnez notre court webinaire de 15 minutes pour en savoir plus sur l’ISSB et ses premiers exposés-sondages. Découvrez aussi des moyens de participer à la consultation pour orienter la réponse du Canada et de demeurer au fait de l’évolution des normes d’information sur la durabilité.

Le 15 juin 2022

Nouvelles

COMMUNIQUÉ – Les conseils de surveillance de la normalisation en comptabilité, audit et certification annoncent la formation d’un conseil canadien des normes d’information sur la durabilité

Dans la foulée de l’accélération des progrès en matière d’information sur la durabilité, le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont approuvé la formation du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID). Lisez le communiqué de presse pour en savoir plus sur les implications de cette annonce pour le Canada.

Le 2 juin 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 18 mai 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des décisions provisoires de l’IFRS Interpretations Committee concernant le programme de travail, des apports, des produits et des contrats d’assurance. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 1er juin 2022

Ressource, Articles

Modifications apportées à la Partie I en 2021 – Procédure officielle du CNC – Activités d’entérinement

Comment les normes IFRS® nouvelles ou modifiées sont-elles intégrées dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité? Découvrez-le dans ce résumé des activités de procédure officielle du CNC en ce qui concerne l’entérinement des modifications apportées à la Partie I du Manuel en 2021.

Le 26 mai 2022

Nouvelles, Activités internationales

La présidente du CNC du Canada, Linda Mezon-Hutter, nommée à l’International Accounting Standards Board

Linda Mezon-Hutter, FCPA, FCA, CPA (Michigan), CGMA, présidente de longue date du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada, devient membre de l’International Accounting Standards Board (IASB). Elle amorcera son mandat en septembre 2022. Pour en savoir plus, lisez le communiqué de presse.

Le 12 mai 2022

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 12 mai 2022

Le Comité a notamment discuté des apports, des accords d’infonuagique et des produits. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 10 mai 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 26 avril 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des produits, de l’information sur la durabilité, des activités liées aux cryptoactifs et du rapport sur la performance du CNC. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 10 mai 2022

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 10 mai 2022

À sa réunion du 10 mai 2022, le Comité a notamment discuté de l’exposé-sondage du CNC sur les accords d’infonuagique, du projet de recherche sur le traitement comptable des regroupements entre apparentés et d’un problème d’application du chapitre 3400, « Produits ». Pour le détail, consultez le compte rendu.