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CNC

Listes de nouvelles

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Le 18 septembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 9 septembre 2020

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des états financiers de base, des regroupements et de l’infonuagique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 4 septembre 2020

Activités internationales

L’IASB clot son projet sur la réforme des taux par la publication de modifications des IFRS

L’IASB a mené à terme son projet sur la réforme des taux interbancaires par la publication en août 2020 d’une série de modifications des normes IFRS. Ces modifications seront en vigueur le 1er janvier 2021, et leur application anticipée est permise. Le CNC votera leur entérinement en septembre 2020.

Le 1er septembre 2020

Nouvelles

Le CNC entérine les modifications de portée limitée des normes IFRS® publiées par l'IASB

Les modifications de portée limitée des normes IFRS ont été intégrées à la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité et s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022. Ces modifications publiées par l’IASB comprennent des améliorations annuelles ainsi que des modifications de portée limitée visant trois normes : IAS 16 Immobilisations corporelles, IFRS 3 Regroupements d’entreprises et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels.

Le 12 août 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 28 juillet 2020

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des états financiers de base, des contrats de location et des contrats d’assurance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 6 août 2020

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 21 juillet 2020

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont des questions relatives à l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur l’information financière, les accords d’infonuagique et les regroupements.

Le 4 août 2020

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 22 juillet 2020

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté des améliorations annuelles 2020, des opérations entre apparentés et des accords d’infonuagique.

Le 28 juillet 2020

Ressource, Indications

Incidence possible sur la comptabilisation des contrats de location

À cause de la pandémie de COVID‑19, les organisations peuvent avoir du mal à percevoir ou à payer leurs loyers et à honorer leurs autres obligations locatives. Elles devraient donc étudier à la lumière du jugement professionnel les effets potentiels de la COVID‑19 sur la comptabilisation des contrats de location conformément à IFRS 16 Contrats de location.

Le 24 juillet 2020

Activités internationales

Mise à jour – L’IASB reporte la date d’entrée en vigueur des modifications d’IAS 1

L’IASB a publié le 15 juillet 2020 une modification visant à reporter la date d’entrée en vigueur de Classement des passifs en tant que passifs courants ou non courants (modifications d’IAS 1) d’un an. Le CNC procédera à l’entérinement de cette modification en vue de son incorporation dans la Partie I du Manuel de CPA Canada — Comptabilité.

Le 24 juillet 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 15 juillet 2020

Le CNC a discuté des regroupements et des avantages sociaux futurs. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 17 juillet 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 7 juillet 2020

Le CNC a discuté, entre autres sujets, des avantages sociaux futurs, de questions de mise en œuvre des NCECF et des améliorations annuelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.