Listes de nouvelles

Le CNC a discuté, entre autres, de certaines questions d’application, des apports, de son examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et de ses recherches sur les crédits carbone. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 17 juin 2024, l’International Accounting Standards Board, l’Association canadienne des professeurs de comptabilité et le Conseil des normes comptables tiendront à l’intention du milieu universitaire un atelier virtuel conjoint présentant, dans les grandes lignes, la norme IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir. Inscrivez-vous pour en savoir plus!

Le Groupe a notamment discuté de la prise en compte des règles GloBE du Pilier Deux de l’OCDE dans la comptabilisation des actifs d’impôt différé et de l’évaluation des unités génératrices de trésorerie d’une installation de production comptant plusieurs chaînes de production lorsque la demande du marché pour un des produits est en baisse. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Lisez la synthèse des commentaires reçus sur l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes, publié par le CNC en 2023, et découvrez comment ceux-ci ont façonné l’orientation du projet sur les apports.

À sa réunion du 9 mai 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a apporté des modifications au chapitre 3400, « Produits » : l’entrée en vigueur des indications concernant les frais ou paiements initiaux non remboursables a été reportée à une date indéterminée (mais leur application anticipée demeure permise), tandis qu’une obligation d’information à l’égard de certains de ces frais ou paiements a été ajoutée.

En mai, le Comité a discuté, entre autres, des apports, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, ainsi que de l’examen de la Préface.

Le CNC a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers, des apports et de son rapport de performance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 14 juin 2024.

L’IASB a récemment publié l’exposé-sondage Addendum to the Exposure Draft Third edition of the IFRS for SMEs Accounting Standard, en complément de celui de septembre 2022. Nous vous invitons à répondre directement à l’IASB d’ici le 31 juillet 2024 afin de contribuer à façonner les normes de comptabilité pour les PME.