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CNC

Listes de nouvelles

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Le 15 mars 2019

Ressource, Autres

Résumé en une page – Cadre de communication des mesures de la performance

Lisez ce résumé pour avoir un aperçu du type d’indications que contient le Cadre et comprendre pourquoi toutes les parties prenantes de l’information financière sont appelées à se mobiliser. 

Le 12 mars 2019

Nouvelles

Webinaire sur demande – Cadre de communication des mesures de la performance du CNC

Vous préparez, suivez ou utilisez des mesures de la performance dans l’exercice de vos fonctions? Visionnez le webinaire pour voir comment le Cadre du CNC peut vous permettre de contribuer à l’amélioration de la qualité de ces mesures.

Les 6 et 7 mars 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 6 et 7 mars 2019

Entre autres sujets, le Conseil a discuté d’agriculture, de fondements conceptuels des états financiers, d’avantages sociaux futurs, de regroupements, ainsi que d’instruments financiers, plus précisément de comptabilité de couverture

Le 19 février 2019

Activités internationales

Réponse du CNC – Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres

Le 15 janvier 2019, le CNC a répondu au document de travail Financial Instruments with Characteristics of Equity, dans lequel l’International Accounting Standards Board (IASB) explore des pistes de solution pour résoudre les difficultés que pose actuellement l’application d’IAS 32 Instruments financiers : Présentation. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse du CNC.

Le 14 février 2019

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 10 janvier 2019

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont les informations intermédiaires à présenter en 2019 relativement à IFRS 16, le rehaussement du crédit et les prêts entre parties liées. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion et permettent de suivre l’évolution de questions traitées antérieurement, comme la comptabilisation des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations.

Le 13 février 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 13 février 2019

Entre autres sujets, le Conseil a discuté de modifications de portée limitée visant les chapitres « Impôts sur les bénéfices » et « Placements », ainsi que d’instruments financiers, plus précisément de comptabilité de couverture.

Le 12 février 2019

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 12 février 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté du traitement comptable des regroupements d’organismes.

Le 7 février 2019

Comptes rendus de réunion

Compte rendu du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 7 février 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les produits, les opérations entre apparentés, des modifications de portée limitée et la pertinence des états financiers.

Le 24 janvier 2019

Activités internationales

Réponse du CNC – Avis de consultation des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur le projet de Règlement 52-112

Le CNC salue les efforts constants des ACVM pour améliorer la qualité de l’information financière sur laquelle les investisseurs canadiens s’appuient pour prendre des décisions. Il manifeste aussi un appui sans réserve à la comparabilité de l’information financière à l’échelle mondiale. Pour en savoir plus, lire la lettre du CNC.

Le 10 janvier 2019

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IASB – Contrats déficitaires – Coût d’exécution du contrat (projet de modification d’IAS 37)

L’IASB a publié un exposé-sondage dans lequel il est proposé d’apporter des modifications à IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 15 avril 2019.