Réunions et événements

Les 1^er et 4 octobre 2024, le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) s’est réuni virtuellement pour donner son approbation définitive à la synthèse des commentaires et aux bases des conclusions liées aux Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID) 1 et 2, ainsi qu’à son plan stratégique.

Le CNC a discuté, entre autres, des sujets suivants : l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, l’amortissement des écarts d’acquisition, les apports, l’agriculture, les regroupements entre apparentés, l’examen approfondi des NCECF, l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers, la présentation des entités contrôlées et apparentées, et les priorités concernant la Partie IV. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la distinction entre une modification de contrat de location et l’extinction d’une obligation locative; de difficultés de mise en œuvre d’IFRS 18; de la décomptabilisation des passifs financiers réglés au moyen d’un système de paiement électronique et des informations à fournir sur les produits et les charges des secteurs à présenter. Pour le détail, consultez le compte rendu.

À sa réunion, le Comité discute, entre autres, des apports, de l’examen approfondi des NCECF, de l’examen de la Préface et des fondements conceptuels des états financiers.

À sa réunion du 18 juillet 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers et de la Préface. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, des contrats d’achat d’énergie et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions. 

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements d’entreprises (informations à fournir, goodwill et dépréciation), des actifs incorporels, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, et de la communication de l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Joignez-vous au CNC pour une table ronde virtuelle concernant son projet sur l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis. Vos commentaires éclaireront le CNC dans l’élaboration des propositions d’un futur exposé-sondage qui prévoiraient une exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels acquis lors d’un regroupement d’entreprises et qui permettraient aux entreprises à capital fermé et aux organismes sans but lucratif d’amortir les écarts d’acquisition. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) s’est réuni le 4 juin 2024 pour discuter des activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) et du Conseil des normes comptables (CNC), ainsi que de questions qui s’y rattachent. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CNC a discuté, entre autres, de certaines questions d’application, des apports, de son examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et de ses recherches sur les crédits carbone. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.