Listes de nouvelles

Le Groupe de discussion sur les IFRS veut être informé des difficultés que soulève l’application des normes IFRS. Soumettez vos questions d’ici le 20 octobre 2023 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 12 décembre 2023.

Le nouveau modèle d’information du CCSP se trouve maintenant dans le Manuel du secteur public. Il s’agit d’une étape importante pour l’information financière dans le secteur public canadien. Ce nouveau modèle d’information contribuera à améliorer la valeur redditionnelle et la compréhensibilité des états financiers des entités du secteur public pour les utilisateurs.

Le CCSP a discuté, entre autres, du rapport du directeur, de l’examen de la procédure officielle, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles et des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification s’est réuni le 28 septembre 2023 pour faire le point sur les activités du Conseil des normes d’audit et de certification et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter aux normes IFRS de comptabilité dans le cadre de son processus annuel d’amélioration. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 11 décembre 2023.

Le 22 août 2023, le CNAC a envoyé au Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) une lettre en réponse à son exposé-sondage sur le projet de révision de la Norme internationale d’audit 570 (révisée), Continuité de l’exploitation. Pour en savoir plus sur les points portés à l’attention de l’IAASB, consultez la lettre de réponse (en anglais).