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La taille et la complexité des entreprises à capital fermé, des organismes sans but lucratif et des régimes de retraite au Canada varient. Est-ce que le fait de rendre les normes comptables existantes modulables permettrait de mieux répondre aux besoins des préparateurs et des utilisateurs des états financiers de ces types d’entités? Visionnez l’enregistrement de ce webinaire pour découvrir en quoi consiste la modulation des normes et pour obtenir un compte rendu général des autres projets nationaux.

Le CCNID sera dirigé par Charles-Antoine St-Jean, FCPA, FCA, un professionnel chevronné qui a fait ses preuves en normalisation. Les membres nouvellement nommées possèdent toutes de l’expertise en matière de durabilité et elles proviennent d’horizons variés, tant sur le plan géographique que du point de vue professionnel; elles représenteront ainsi divers groupes du marché canadien. Grâce à ces nominations, le CCNID pourra bientôt entamer ses travaux visant à favoriser l’adoption de normes d’information sur la durabilité au Canada.

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Les propositions de l’exposé-sondage visent à améliorer l’information financière des organismes sans but lucratif grâce à l’établissement d’indications qui permettront de rendre les états financiers moins complexes et plus comparables du point de vue de leurs utilisateurs. Vous pouvez donner votre avis sur l’exposé-sondage en envoyant une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023 ou en participant à l’une des tables rondes que nous tiendrons pendant la période de consultation.

Ce plan annuel établit les principales activités du CCSP et les étapes clés des projets pour 2023-2024. Lisez le plan pour savoir comment le CCSP entend collaborer avec ses partenaires en vue de l’atteinte des objectifs du plan stratégique.

Le CSNAC s’est réuni le 3 avril 2023 pour faire le point sur les activit&eacuacte;s du CNAC et traiter de questions connexes. Pour le détail, consultez le procès-verbal.

Le plan annuel du CNC décrit les principales activités et les étapes clés des projets pour 2023-2024 ainsi que les progrès réalisés vers l’atteinte des objectifs du plan stratégique quinquennal, notamment en ce qui concerne l’accroissement de la pertinence des normes comptables pour chaque catégorie d’entités publiantes au Canada.

Le CCSP fera notamment le point sur les sujets suivants : rapport annuel, modèle d’information, Groupe consultatif technique, Groupe consultatif sur les questions autochtones, et avantages sociaux.

Le CNC vous invite à donner votre avis sur son projet de chapitre 4411, « Apports reçus par les organismes sans but lucratif », et sur les modifications qu’il propose d’apporter au chapitre 4400, « Présentation des états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pouvez participer à l’une de ses activités de consultation à venir ou lui envoyer une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023.

Le CNC a publié le Document de consultation I : Rendre les normes modulables au Canada. Consultez le document pour en apprendre plus sur les approches proposées pour rendre les normes modulables et faites-nous part de vos commentaires sur l’orientation future de ce projet d’ici le 31 juillet 2023.

L’IASB a publié un exposé-sondage, Modifications touchant le classement et l’évaluation des instruments financiers (version française à venir), dans lequel il propose des modifications à IFRS 9 Instruments financiers et à IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 19 juillet 2023.