Listes de nouvelles

Le CCSP encourage les parties prenantes à répondre au document de consultation sur l’information sur la durabilité dans le secteur public récemment publié par le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (International Public Sector Accounting Standards Board – IPSASB).

Les parties prenantes sont invitées à répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 9 septembre 2022, pour que les questions et les points de vue propres au Canada puissent être pris en compte en ce qui concerne l’information sur la durabilité dans le secteur public.

Le Comité a notamment discuté des apports, des accords d’infonuagique et des produits. Pour le détail, consultez le compte rendu.

L’ISSB mène des consultations à propos de son exposé-sondage prévoyant des obligations générales. Nous invitons les parties prenantes canadiennes à faire part de leur point de vue sur cet exposé-sondage directement à l’ISSB; des occasions propres au Canada de discuter des propositions seront offertes prochainement.

L’ISSB mène des consultations à propos de son exposé-sondage sur les informations à fournir en lien avec les changements climatiques. Nous invitons les parties prenantes canadiennes à faire part de leur point de vue sur cet exposé-sondage directement à l’ISSB; des occasions propres au Canada de discuter des propositions seront offertes prochainement.

Le CNC a discuté, entre autres, des produits, de l’information sur la durabilité, des activités liées aux cryptoactifs et du rapport sur la performance du CNC. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

À sa réunion du 10 mai 2022, le Comité a notamment discuté de l’exposé-sondage du CNC sur les accords d’infonuagique, du projet de recherche sur le traitement comptable des regroupements entre apparentés et d’un problème d’application du chapitre 3400, « Produits ». Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CSNAC s’est réuni les 16 et 17 décembre 2021 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le CCSP a publié sa base des conclusions concernant sa décision quant à la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Ce texte donne un aperçu des principaux commentaires reçus des parties prenantes et indique comment le CCSP y a donné suite.

Pour répondre aux besoins des parties prenantes, besoins qui ne cessent d’évoluer, nous avons fait progresser nos principaux projets nationaux, influé sur les discussions à l’échelle internationale et jeté les bases pour l’avenir. Consultez le rapport annuel pour en savoir plus sur nos activités et réalisations de 2021-2022.

Le CSNAC s’est réuni le 28 septembre 2021 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.