Listes de nouvelles

Vous aimeriez vous joindre à un réseau d’experts en information financière qui sont à l’affût des questions relatives aux Normes IFRS de comptabilité touchant les entités canadiennes? Si c’est le cas, le Conseil des normes comptables (CNC) vous invite à vous joindre à son Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité. Postulez d’ici le 1^er novembre 2024 pour devenir membre bénévole.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la distinction entre une modification de contrat de location et l’extinction d’une obligation locative; de difficultés de mise en œuvre d’IFRS 18; de la décomptabilisation des passifs financiers réglés au moyen d’un système de paiement électronique et des informations à fournir sur les produits et les charges des secteurs à présenter. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNAC a discuté, entre autres, des travaux de l’IAASB concernant la fraude, la continuité de l’exploitation, l’approche intégrée, les entités cotées et les entités d’intérêt public (volet 2), et l’approche à l’égard des questions technologiques; des projets canadiens portant sur les audits d’entités peu complexes et la certification de l’information sur la durabilité; ainsi que de son processus de mobilisation et de son plan stratégique.

L’IASB a publié un exposé-sondage intitulé Conversion dans une monnaie de présentation qui est celle d’une économie hyperinflationniste, dans lequel il propose l’apport de modifications à IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères. Vous avez jusqu’au 22 novembre 2024 pour transmettre vos commentaires à l’IASB. De plus, le CNC publiera sous peu un exposé-sondage intégrant par renvoi celui de l’IASB. Il ne prévoit pas de répondre à l’exposé-sondage de l’IASB, puisque l’incidence de la question qu’il traite n’est pas généralisée au sein des entités canadiennes. Si vous estimez que le CNC devrait répondre à cet exposé-sondage, veuillez nous envoyer une lettre de commentaires d’ici le 31 octobre 2024.

Le CNC mène un projet d’amélioration des fondements conceptuels des états financiers figurant dans les Parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Découvrez comment cette initiative peut s’avérer utile tant aux préparateurs et aux professionnels en exercice dans leur pratique qu’au Conseil dans ses activités de normalisation.

Changement à la direction du CCNID. Charles-Antoine St-Jean cède sa place à la présidence. Bruce Marchand assurera l’intérim.

L’IASB a publié son exposé-sondage Information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Dans ce document, l’IASB propose huit exemples d’application des Normes IFRS^® de comptabilité pour la présentation des incidences liées aux changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Vous avez jusqu’au 28 novembre 2024 pour transmettre vos commentaires à l’IASB. Ne manquez pas l’occasion de participer à une table ronde en anglais pour en savoir plus sur les propositions et pour nous aider à préparer notre réponse à l’IASB. Plus d’informations à venir!

Le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB) a publié l’exposé-sondage 90, Amendments to IPSAS as a Result of the Application of IPSAS 46, Measurement. Nous vous invitons à y répondre afin que les points de vue propres au Canada puissent être pris en compte. Contribuez à l’élaboration de futures normes internationales qui serviront l’intérêt public canadien! Faites parvenir vos commentaires directement à l’IPSASB d’ici le 29 novembre 2024.

Le CCNID a tenu, entre janvier et juin 2024, six réunions qui portaient essentiellement sur les consultations entourant les premiers projets de Normes canadiennes d’information sur la durabilité, soit la NCID 1 et la NCID 2. S’y sont menées des discussions poussées sur les activités du CCNID, sur le plan stratégique ainsi que sur le renforcement du lien de confiance et l’approfondissement des relations avec les peuples autochtones.

Le 15 juillet 2024, le CNC a répondu à l’exposé-sondage Regroupements d’entreprises — Informations à fournir, goodwill et dépréciation, publié par l’IASB en mars 2024. Bien qu’il soit en accord avec les objectifs du projet, le CNC n’adhère pas à l’approche préconisée par l’IASB pour répondre aux besoins d’information des utilisateurs, telle que reflétée dans les obligations d’information proposées dans IFRS 3 Regroupements d’entreprises. Sa réponse comporte quelques recommandations visant à faire cadrer les informations fournies dans les états financiers d’une entité avec l’intention du Cadre conceptuel de l’information financière. Lisez la lettre (en anglais) pour en savoir plus. La lettre est publiée sur un site externe. Si vous souhaitez en obtenir une version accessible, veuillez envoyer votre demande à l’adresse [email protected].