Listes de nouvelles

À sa réunion, le Comité discute, entre autres, des apports, de l’examen approfondi des NCECF, de l’examen de la Préface et des fondements conceptuels des états financiers.

À sa réunion du 18 juillet 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers et de la Préface. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, des contrats d’achat d’énergie et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions. 

L’IASB a publié des modifications de portée limitée aux dispositions d’IFRS 9 Instruments financiers relatives au classement et à l’évaluation. Les modifications apportent des éclaircissements sur le classement des actifs financiers assortis de caractéristiques liées à des enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance et de caractéristiques similaires, et répondent aux préoccupations soulevées au sujet du règlement des passifs effectué au moyen de systèmes de paiement électronique. Ces modifications s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2026, et une application anticipée est permise.

Le CNC votera l’entérinement des modifications définitives au troisième trimestre de 2024. Apprenez-en plus.

Le Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) est à la recherche de nouveaux membres. Postulez pour contribuer à l’élaboration des normes canadiennes, acquérir des connaissances professionnelles et échanger avec une communauté riche en diversité. Vous avez jusqu’au 13 septembre 2024 pour poser votre candidature.

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public est à la recherche de nouveaux membres. Postulez pour contribuer à l’élaboration des normes canadiennes, acquérir des connaissances professionnelles et échanger avec une communauté riche en diversité. Vous avez jusqu’au 13 septembre 2024 pour poser votre candidature.

Bénévoles recherchés – Conseil des normes comptables

Le Conseil des normes comptables (CNC) est à la recherche d’un nouveau membre. Postulez pour contribuer à l’élaboration des normes canadiennes, acquérir des connaissances professionnelles et échanger avec une communauté riche en diversité. Vous avez jusqu’au 13 septembre 2024 pour poser votre candidature.

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 16 juillet 2024 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion virtuelle du 12 septembre 2024.

Le CCSP a discuté, entre autres, de l’évaluation de la pertinence de procéder à un suivi après mise en œuvre, des avantages sociaux, de l’examen quinquennal du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public et des immobilisations incorporelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Dans son exposé-sondage, le Comité permanent sur l’indépendance (CPI) énonce ses propositions concernant la révision de la définition du terme « entité d’intérêt public » (EIP) dans les normes canadiennes d’indépendance (NCI), par souci d’harmonisation avec la définition de ce terme dans le Code de l’IESBA. Les modifications définitives qui seront apportées aux NCI pourraient avoir une incidence sur notre projet relatif aux entités cotées et aux entités d’intérêt public. Répondez directement au CPI d’ici le 30 septembre 2024 pour que votre point de vue soit pris en compte.