Listes de nouvelles

Le CNC suit de près la revue globale 2019 de la norme IFRS pour les PME par l’IASB. Dans le cadre de cette revue, l’IASB prépare un appel à informations qui devrait être publié au premier trimestre de 2020.

Le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) a récemment publié la Norme internationale d’audit (ISA) 315 (révisée en 2019), Identification et évaluation des risques d’anomalies significatives. Il s’agit d’un jalon important dans la démarche qu’a entreprise l’IAASB pour améliorer la qualité de l’audit à l’échelle mondiale et tenir compte de l’évolution de l’environnement dans lequel les entreprises exercent leurs activités. La norme révisée s’applique aux audits d’états financiers des périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2021.

Le Groupe de travail sur l’incidence des NCA sur les rapports d’audit a publié la quatrième édition du guide Incidences sur les rapports des Normes canadiennes d’audit (NCA), qui contient un nouveau chapitre sur les questions clés de l’audit. Pour en savoir plus, consultez le guide.

Le CSNAC a discuté en conférence téléphonique des activités du CNAC et de sujets connexes. Il a aussi reçu un compte rendu à propos du Comité permanent sur l’indépendance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Que pensez-vous de la présentation de certaines mesures non conformes aux PCGR dans les états financiers? L’IASB a publié un exposé-sondage en lien avec son projet sur les états financiers de base. Vous avez jusqu’au 30 juin 2020 pour vous prononcer sur le sujet. Le CNC publiera un exposé-sondage correspondant ainsi que la version française de l’exposé-sondage de l’IASB en janvier 2020.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont la durée du contrat de location et la durée d’utilité des améliorations locatives, l’application de la définition de contrat de location à un droit de surface et l’incidence des changements climatiques sur l’information financière. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Le CNC a transmis le 12 novembre une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage publié par l’IASB en juillet 2019. Il y exprime son accord sur l’esprit des propositions, mais recommande de réviser le libellé des modifications de manière à ce que les indications soient mieux communiquées aux parties prenantes. Compte tenu de la complexité du sujet, le CNC recommande aussi à l’IASB d’ajouter à IAS 12 des exemples illustratifs sur l’application des indications proposées.

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur divers sujets, dont la stratégie internationale, le cadre conceptuel et le modèle d’information, les modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers et les améliorations annuelles. Consultez le résumé des décisions pour en savoir plus.

Pour son congrès 2020, l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC) a choisi comme thème « Une aventure risquée : comptabiliser en temps d’incertitude ». Puisque les recherches concernant la gestion, l’évaluation et la présentation des risques peuvent être utiles aux conseils canadiens de normalisation aux fins de la prise de décisions fondée sur des données probantes, nous vous encourageons à transmettre vos communications d’ici le 17 janvier 2020.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des regroupements entre apparentés et des regroupements d’OSBL.