À la une

Avez-vous rencontré des difficultés d’application relatives au chapitre SP 3430, « Opérations de restructuration »? Si tel est le cas, le CCSP vous invite à lui en faire part. Répondez à notre question pour faire connaître votre point de vue.

Le CCSP a discuté, entre autres, d’immobilisations incorporelles, de suivi après mise en œuvre, du projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », ainsi que de la stratégie et du programme de travail 2024-2028 de l’IPSASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

L’IASB a publié l’exposé-sondage Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation dans lequel il est proposé d’apporter des modifications à IFRS 3 Regroupements d’entreprises et à IAS 36 Dépréciation d’actifs. Vous avez jusqu’au 15 juillet 2024 pour transmettre vos commentaires à l’IASB. De plus, vous aurez l’occasion de participer à nos activités de consultation pour nous aider à préparer notre réponse à l’IASB. Plus d’informations à venir!

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) sollicite vos commentaires sur son exposé-sondage Projet de NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques. La norme [en projet] comporte des dispositions relatives aux informations à fournir sur les possibilités et risques liés aux changements climatiques. Consultez notre exposé-sondage et faites-nous parvenir vos commentaires pour contribuer à l’adoption des normes d’information sur la durabilité au Canada. La période de commentaires prend fin le 10 juin 2024.

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) a publié pour commentaires son projet de critères de modification. Le document présente les critères proposés par le CCNID pour la modification, au besoin, des Normes IFRS d’information sur la durabilité en vue de leur utilisation au Canada. La date limite pour y répondre est le 10 juin 2024.

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) sollicite vos commentaires sur son exposé-sondage Projet de NCID 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité. Consultez notre exposé-sondage et faites-nous parvenir vos commentaires pour contribuer à l’adoption des normes d’information sur la durabilité au Canada. La période de commentaires prend fin le 10 juin 2024.

Le CCNID a publié deux exposés-sondages sur les projets de normes NCID 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité, et NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques. La présente page Web fournit un aperçu clair et net des exposés-sondages et des différentes façons de donner votre avis sur les propositions.

Les premiers projets de Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID) ont été publiés pour commentaires, et la période de consultation publique se terminera le 10 juin 2024. La NCID 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité, et la NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques, en projet se fondent sur la base de référence mondiale que forment IFRS S1 et IFRS S2, publiées en 2023, et sont adaptées légèrement pour tenir compte du contexte canadien. Un appel à commentaires est aussi en cours au sujet du document présentant les critères proposés par le CCNID pour la modification, au besoin, des normes IFRS d’information sur la durabilité en vue de leur utilisation au Canada. Le CCNID proposera diverses avenues pour transmettre les commentaires afin de s’assurer de prendre en compte un large éventail de points de vue pour élaborer le texte définitif.

Vous manquez de temps, mais souhaitez tout de même en savoir plus sur notre projet de révision de la norme d’audit concernant les fraudes? Découvrez en quoi nos propositions auront une incidence sur vous, en tant qu’auditeur, membre de la direction ou utilisateur de l’information financière. Prenez connaissance des modifications clés qu’il est proposé d'apporter à la norme.

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, des produits et des indications. Pour le détail, consultez le compte rendu.