À la une

Les 8 et 9 janvier 2024, des représentants du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada et leurs homologues japonais ont tenu leur cinquième rencontre bilatérale à Montréal, au Canada. Les conseils ont fait le point sur leurs activités respectives et ont discuté de sujets d’intérêt commun, comme les contrats d’achat d’électricité et l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).

Le 9 janvier dernier, des représentants du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) et leurs homologues japonais ont tenu leur première rencontre bilatérale à Montréal, au Canada. Ils ont fait le point sur leurs activités respectives et ont discuté de sujets d’intérêt commun tels que les enjeux liés à la mise en œuvre des normes IFRS d’information sur la durabilité (normes de l’ISSB). Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).

Vous utilisez des états financiers et avez à cœur la pertinence et la fiabilité des informations communiquées? Manifestez-vous! Devenez membre du Comité consultatif des utilisateurs et aidez le CNC à mieux comprendre comment les utilisateurs d’états financiers prennent des décisions éclairées. Postulez d’ici le 29 février 2024!

Le CCSP a publié un exposé-sondage dans lequel il est proposé de modifier le chapitre SP 3150, « Immobilisations corporelles ». Les modifications résultent de l’examen des chapitres SP 4230, Immobilisations détenues par les organismes sans but lucratif, et SP 4240, Collections détenues par les organismes sans but lucratif, effectué dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Lisez l’exposé-sondage pour en savoir plus et faites part de vos commentaires d’ici le 15 avril 2024.

Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification s’est réuni le 20 décembre 2023 pour faire le point sur les activités du Conseil des normes d’audit et de certification et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Consultez le bulletin En bref pour un aperçu de l’exposé-sondage Immobilisations corporelles – Projet de modification du chapitre SP 3150. Les propositions résultent de l’examen des chapitres SP 4230, Immobilisations détenues par les organismes sans but lucratif, et SP 4240, Collections détenues par les organismes sans but lucratif, effectué dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public.

Les prochaines étapes à franchir sont approuvées, et les plans de mise en œuvre sont en cours d’exécution pour ce qui est des recommandations formulées par le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada (CEIN) en mars 2023. Il s’agit principalement de mettre en place une entité juridique indépendante pour englober les activités de normalisation, un nouveau modèle de financement et un seul conseil de surveillance. 

Le 5 décembre 2023, le CNC a répondu à l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Améliorations annuelles des normes IFRS de comptabilité – Volume 11. Dans sa lettre, le CNC indique que, dans l’ensemble, les modifications proposées aideront à résoudre les difficultés d’application et à améliorer l’uniformité dans l’application des normes IFRS de comptabilité. Lisez la lettre (en anglais) pour en savoir plus.

N. B. : La lettre est publiée sur un site externe. Si vous souhaitez en obtenir une version accessible, veuillez envoyer votre demande à l’adresse [email protected].

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des régimes de retraite et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la comptabilisation des produits tirés de la vente de crédits carbone, du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce, et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.