À la une

Le CCSP a discuté, entre autres, du rapport du directeur, de l’examen de la procédure officielle, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles et des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification s’est réuni le 28 septembre 2023 pour faire le point sur les activités du Conseil des normes d’audit et de certification et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter aux normes IFRS de comptabilité dans le cadre de son processus annuel d’amélioration. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 11 décembre 2023.

Le 22 août 2023, le CNAC a envoyé au Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) une lettre en réponse à son exposé-sondage sur le projet de révision de la Norme internationale d’audit 570 (révisée), Continuité de l’exploitation. Pour en savoir plus sur les points portés à l’attention de l’IAASB, consultez la lettre de réponse (en anglais).

Apprenez-en plus sur la nomination des trois nouveaux membres du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) et sur l’ordre du jour de sa réunion avec l’International Sustainability Standards Board (ISSB), qui se tiendra les 14 et 15 septembre à Montréal. En plus de profiter de l’occasion pour renforcer son lien avec l’ISSB, le CCNID discutera de sa stratégie visant à soutenir l’adoption des normes IFRS S1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité et IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques au Canada.

Le CNAC a notamment approuvé à l’unanimité les modifications pour le Canada à apporter au volet 1 du projet de l’IAASB sur les entités cotées et les entités d’intérêt public, reçu un compte rendu concernant le volet 2 du projet, et discuté de questions liées aux projets de l’IAASB sur les éléments probants et la fraude. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.