À la une

Le CCSP a discuté, entre autres, de la stratégie relative aux OSBL du secteur public, du cadre conceptuel et du modèle d’information, des avantages sociaux et de la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements entre apparentés, des opérations entre apparentés, des produits, des contrats d’assurance, des cryptoactifs et de la durabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Donnez votre avis sur l’exposé-sondage Prise de position conjointe concernant la communication entre les actuaires participant à l’établissement des états financiers et les auditeurs, publié conjointement par le CNAC et le Conseil des normes actuarielles du Canada. Vous avez jusqu’au 19 septembre 2022 pour faire part de vos commentaires.

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Prise de position conjointe concernant la communication entre les actuaires participant à l’établissement des états financiers et les auditeurs. Vous avez jusqu’au 19 septembre 2022 pour transmettre vos commentaires sur cet exposé-sondage, publié conjointement par le CNAC et le Conseil des normes actuarielles du Canada.

À sa réunion de mai 2022, le Groupe a notamment discuté des sujets suivants : document de consultation de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) sur l’information relative à la durabilité; questions à prendre en considération, par rapport aux enjeux relatifs aux changements climatiques, en vertu des PCGR du secteur public et des énoncés de pratiques recommandées (PR); normes d’application générale. Pour le détail, consultez le compte rendu.

La version française de l’exposé-sondage de l’ISSB IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques est maintenant disponible pour téléchargement. La traduction officielle, réalisée par Comptables professionnels agréés du Canada dans le cadre de son objectif permanent de soutien financier à l’égard de la normalisation, est ainsi mise à la disposition des parties prenantes du monde entier. Consultez l’exposé-sondage en français ou en anglais et faites parvenir vos commentaires d’ici le 29 juillet 2022.

La version française de l’exposé-sondage de l’ISSB IFRS S1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité est maintenant disponible pour téléchargement. La traduction officielle, réalisée par Comptables professionnels agréés du Canada dans le cadre de son objectif permanent de soutien financier à l’égard de la normalisation, est ainsi mise à la disposition des parties prenantes du monde entier. Consultez l’exposé-sondage en français ou en anglais et faites parvenir vos commentaires d’ici le 29 juillet 2022.

Le CNAC a discuté d’une lettre reçue à propos de la date d’entrée en vigueur de la NCGQ 1 et approuvé un exposé-sondage sur la révision de la prise de position conjointe concernant la communication entre les actuaires et les auditeurs. Il a aussi discuté de la nouvelle norme canadienne sur les IFP et des travaux de l’IAASB (éléments probants, fraude, continuité de l’exploitation, information sur la durabilité). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa réunion du 19 mai 2022, le Groupe a notamment discuté du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique, des considérations relatives à l’information financière liées aux modèles de travail hybrides et des questions d’application d’IFRS 17 liées aux entités autres que d’assurance. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Avec la publication des premières normes en projet de l’ISSB, la normalisation en matière d’information sur la durabilité vit un moment charnière. Visionnez notre court webinaire de 15 minutes pour en savoir plus sur l’ISSB et ses premiers exposés-sondages. Découvrez aussi des moyens de participer à la consultation pour orienter la réponse du Canada et de demeurer au fait de l’évolution des normes d’information sur la durabilité.