À la une

Le CNC a discuté, entre autres, des sujets suivants : l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, l’amortissement des écarts d’acquisition, les apports, l’agriculture, les regroupements entre apparentés, l’examen approfondi des NCECF, l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers, la présentation des entités contrôlées et apparentées, et les priorités concernant la Partie IV. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Vous aimeriez vous joindre à un réseau d’experts en information financière qui sont à l’affût des questions relatives aux Normes IFRS de comptabilité touchant les entités canadiennes? Si c’est le cas, le Conseil des normes comptables (CNC) vous invite à vous joindre à son Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité. Postulez d’ici le 1^er novembre 2024 pour devenir membre bénévole.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la distinction entre une modification de contrat de location et l’extinction d’une obligation locative; de difficultés de mise en œuvre d’IFRS 18; de la décomptabilisation des passifs financiers réglés au moyen d’un système de paiement électronique et des informations à fournir sur les produits et les charges des secteurs à présenter. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Les 11 et 12 septembre 2024, le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) s’est réuni en personne à Toronto pendant 9 heures afin de poursuivre ses délibérations sur les nombreux commentaires reçus dans le cadre de ses activités de consultation au sujet des projets de Norme canadienne d’information sur la durabilité (NCID) 1, de NCID 2 et de critères de modification.

Le CNAC a discuté, entre autres, des travaux de l’IAASB concernant la fraude, la continuité de l’exploitation, l’approche intégrée, les entités cotées et les entités d’intérêt public (volet 2), et l’approche à l’égard des questions technologiques; des projets canadiens portant sur les audits d’entités peu complexes et la certification de l’information sur la durabilité; ainsi que de son processus de mobilisation et de son plan stratégique.

Le plan annuel inaugural du CCNID s’articule autour de la finalisation et de l’approbation des projets de Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID). Il présente aussi les démarches à mener pour l’exercice en cours, entre autres l’élaboration d’un plan stratégique pluriannuel et d’un programme de travail visant à faire participer les peuples autochtones au processus de normalisation. Parcourez notre plan annuel pour en savoir plus sur la mise en œuvre des NCID et la poursuite de nos objectifs en matière d’information sur la durabilité.

L’IASB a publié un exposé-sondage intitulé Conversion dans une monnaie de présentation qui est celle d’une économie hyperinflationniste, dans lequel il propose l’apport de modifications à IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères. Vous avez jusqu’au 22 novembre 2024 pour transmettre vos commentaires à l’IASB. De plus, le CNC publiera sous peu un exposé-sondage intégrant par renvoi celui de l’IASB. Il ne prévoit pas de répondre à l’exposé-sondage de l’IASB, puisque l’incidence de la question qu’il traite n’est pas généralisée au sein des entités canadiennes. Si vous estimez que le CNC devrait répondre à cet exposé-sondage, veuillez nous envoyer une lettre de commentaires d’ici le 31 octobre 2024.

Le CNC mène un projet d’amélioration des fondements conceptuels des états financiers figurant dans les Parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Découvrez comment cette initiative peut s’avérer utile tant aux préparateurs et aux professionnels en exercice dans leur pratique qu’au Conseil dans ses activités de normalisation.

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) s’est réuni virtuellement pour assister à deux séances de formation sur le Protocole des gaz à effet de serre et le champ d’application 3. Lors de la réunion, il a discuté de son plan stratégique et de son plan de communication, et a poursuivi ses délibérations sur les commentaires concernant les projets de Normes canadiennes d’information sur la durabilité et les critères de modification proposés.

Changement à la direction du CCNID. Charles-Antoine St-Jean cède sa place à la présidence. Bruce Marchand assurera l’intérim.