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À la une

 
 
 
Conseil d’administration de NormesCo : appel à candidatures

Gros plan des mains en tapant sur un ordinateur portable

NormesCo est une nouvelle organisation sans but lucratif de régime fédéral qui sera créée en réponse aux recommandations du Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada. Son comité de recrutement est à la recherche de personnes compétentes pour siéger au conseil d’administration inaugural, notamment pour assumer le rôle essentiel de présidente ou président du conseil. Travaillant en partenariat avec la firme-conseil en leadership Odgers Berndtson, il invite les personnes intéressées à poser leur candidature rapidement.

Tables rondes virtuelles – Exposés-sondages de l’IPSASB sur les ressources naturelles corporelles et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques

Image abstraite en vert et bleu, textures naturelles ondulées

Inscrivez-vous à l’une de nos tables rondes virtuelles, le 27 novembre et le 2 décembre 2024, au sujet des exposés-sondages publiés récemment par l’IPSASB sur les ressources naturelles corporelles et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques. Faites part de vos commentaires et contribuez à façonner l’avenir de la comptabilité et de l’information dans le secteur public canadien.

 
 
Synthèse des commentaires – Critères de modification, NCID 1 et NCID 2

Photo d'un globe en verre transparent mettant l'accent sur le Canada dans l'herbe

La synthèse des commentaires présente un résumé des réponses reçues par le CCNID dans le cadre de ses vastes démarches de consultation portant sur les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité. Découvrez-y le profil et le point de vue des répondants. Le CCNID publiera aussi un rapport distinct faisant état de la participation des peuples autochtones et des commentaires concernant les questions autochtones.

Listes de nouvelles

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Le 28 juillet 2021

Documents de consultation

Exposé-sondage – Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux »

Le CCSP a publié l’exposé-sondage Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », qui décrit les principes proposés pour la première des nombreuses phases de l’élaboration d’une norme révisée sur les avantages sociaux. Au cours de cette première phase, le CCSP s’est concentré sur les indications concernant le taux d’actualisation et sur les dispositions relatives au report.

Prononcez-vous sur l’exposé-sondage du CCSP d’ici le 25 novembre 2021.

Le 28 juillet 2021

Ressource, Bulletins En bref

En bref – Exposé-sondage sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux »

À lire : un aperçu clair et net de l’exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux ». Le premier volet de cette nouvelle norme est axé sur les dispositions relatives au report et sur les indications concernant le taux d’actualisation. Découvrez les principaux points de l’exposé-sondage et transmettez vos commentaires d’ici le 25 novembre 2021!

Le 26 juillet 2021

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IASB – Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir

Que pensez-vous de la norme IFRS proposée par l’IASB qui prévoit des obligations d’information réduites et qui s’appliquerait sur une base volontaire aux filiales qui sont des PME et qui n’ont pas d’obligation d’information du public? L’IASB a publié un exposé-sondage en lien avec son initiative concernant les informations à fournir par les filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public. Vous avez jusqu’au 31 janvier 2022 pour vous prononcer sur le sujet.

Le 21 juillet 2021

Ressource, Autres

Synthèse des commentaires sur le plan stratégique 2022-2025 du CNAC

Découvrez comment le CNAC a élaboré et approuvé son plan stratégique 2022-2025, et apprenez-en plus sur les conclusions dégagées par suite de l’examen des commentaires significatifs reçus.

Le 20 juillet 2021

Nouvelles

Création du Groupe de référence sur la compilation d’informations financières prospectives

Le CNAC a procédé au recrutement des membres du Groupe de référence sur la compilation d’informations financières prospectives. Le Groupe de référence aidera le CNAC dans l’élaboration de la nouvelle Norme canadienne de services connexes (NCSC), qui remplacerait la Note d’orientation concernant la certification et les services connexes (NOV) 16, Compilation de prévisions ou de projections financières.

Le 19 juillet 2021

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion publique du CSNAC – Le 18 mai 2021

Le Conseil de la surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) s’est réuni le 18 mai 2021 pour faire le point sur les activités du Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 15 juillet 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 15 juillet 2021

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB sur les éléments probants et à la fraude. Il a aussi examiné un projet de document de travail canadien sur les audits d’entités peu complexes.

Le 12 juillet 2021

Comptes rendus de réunion

Compte rendu du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 26 mai 2021

À sa dernière réunion, le Comité a discuté de la réforme des taux d’intérêt de référence et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 12 juillet 2021

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 22 juin 2021

À sa dernière réunion, le Comité a discuté notamment des apports, de la réforme des taux d’intérêt de référence et du projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 8 juillet 2021

Nouvelles

Fondements conceptuels de la performance financière – Fin de la période de commentaires des exposés-sondages

Le CCSP a reçu un nombre important de lettres de réponse à deux exposés-sondages s’inscrivant dans son projet sur les fondements conceptuels de la performance financière et dont la période de commentaires a pris fin le 30 juin 2021.