À la une

L’avenir? Nous ne pouvons pas le prédire, mais nous pouvons chercher à voir ensemble à quoi les normes d’audit et de certification canadiennes devraient ressembler dans les prochaines années. En février et en mars, participez à nos brèves séances de discussion sur Zoom et à nos courts sondages sur l’un ou l’autre des six points stratégiques proposés (ou même les six!). Parlez-nous des questions qui comptent le plus pour vous et que nous pouvons contribuer à résoudre. 

Pour faciliter la tâche aux preneurs durant la pandémie, l’IASB envisage de maintenir une mesure de simplification prévue dans IFRS 16 en ce qui concerne les allégements de loyer liés à la COVID-19. Dans son exposé-sondage, il se propose de prolonger cette mesure d’un an, soit jusqu’au 30 juin 2022. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 25 février 2021.

Pour faciliter la tâche aux preneurs durant la pandémie, l’IASB envisage de maintenir une mesure de simplification prévue dans IFRS 16 en ce qui concerne les allégements de loyer liés à la COVID-19. Dans son exposé-sondage, il se propose de prolonger cette mesure d’un an, soit jusqu’au 30 juin 2022. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 25 février 2021.

Des représentants du CNC ont tenu une deuxième réunion avec leurs homologues japonais le 2 février 2021. La rencontre a eu lieu cette fois de manière virtuelle. Les conseils de normalisation ont présenté chacun les mesures qu’ils ont prises en réaction à la pandémie de COVID-19 et discuté de points d’intérêt commun, dont les états financiers de base, le goodwill et la dépréciation, et les activités à tarifs réglementés.

L’IPSASB a publié son exposé-sondage 75, Leases (Contrats de location), dans lequel il propose l’harmonisation avec IFRS 16. Pour le preneur, il est notamment question de remplacer le modèle des risques et avantages attachés à la propriété, prévu par IPSAS 13, Contrats de location, par un modèle du droit d’utilisation. Pour le bailleur, les propositions reprennent essentiellement d’IPSAS 13 le modèle des risques et avantages attachés à la propriété. Le CCSP encourage les parties prenantes à faire parvenir leurs commentaires à l’IPSASB d’ici le 17 mai 2021.

L’IPSASB a publié l’appel à informations Concessionary Leases and Other Arrangements Similar to Leases. En conséquence, le CCSP invite les parties prenantes canadiennes à faire part de leur expérience ou de ce qu’elles savent en ce qui concerne les baux à prix de faveur et les ententes assimilables à des contrats de location au Canada. Leurs réponses favoriseront la prise en compte des préoccupations canadiennes par l’IPSASB au cours de la deuxième phase de son projet sur les contrats de location. Nous les encourageons à faire parvenir leurs commentaires à l’IPSASB d’ici le 17 mai 2021.

Le CSNC s’est réuni le 11 juin 2020 pour recevoir un compte rendu des activités du CNC et du CCSP. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

L’IASB a publié un exposé-sondage dans lequel il se propose d’adopter une nouvelle norme IFRS pour donner aux investisseurs un portrait plus complet de la performance financière des entités assujetties à la réglementation des tarifs. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 30 juin 2021.

Le Conseil a entre autres discuté de son plan stratégique et des améliorations annuelles. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.

Lors de sa réunion du 17 décembre 2020, le Groupe a discuté de nombreux sujets d’actualité liés à l’information financière, dont la décision provisoire de l’IFRS^® Interpretations Committee sur le classement des emprunts en tant que passifs courants ou non courants, les informations à fournir sur les conséquences de la COVID-19 et les tests de dépréciation des actifs au titre de droits d’utilisation. Pour le détail, consultez le compte rendu.