À la une

Le Conseil a discuté notamment de son plan annuel, de l’infonuagique et de l’information relative à la durabilité. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la façon dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.

Le 9 décembre 2020, l’IASB a publié un appel à informations dans le cadre de son suivi après mise en œuvre d’IFRS 10 États financiers consolidés, d’IFRS 11 Partenariats, et d’IFRS 12 Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d’autres entités. Les suivis après mise en œuvre font partie de la procédure officielle de l’IASB et lui permettent d’apprécier l’incidence des dispositions des normes sur les utilisateurs d’états financiers. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 10 mai 2021.

Le CNC a reporté la date limite de réponse au document de consultation Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes du 15 décembre 2020 au 31 décembre 2020.

Comment devrait-on comptabiliser un regroupement d’entreprises sous contrôle commun? Pour trouver des éléments de réponse à cette question, l’IASB a récemment publié le document de travail Business Combinations under Common Control, dans lequel il formule des propositions visant à uniformiser les pratiques et à accroître la transparence et la comparabilité de l’information communiquée sur ce type de regroupement. Prononcez-vous sur les propositions en faisant parvenir vos commentaires directement à l’IASB d’ici le 1^er septembre 2021. Vous pouvez également faire part de votre point de vue au CNC en communiquant avec les permanents affectés à ce projet. Vos commentaires seront alors pris en compte dans la lettre de réponse que le CNC enverra à l’IASB.

Le CSNAC s’est réuni le 30 septembre 2020 pour recevoir un compte rendu des activités du CNAC. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le CNAC a examiné des projets de lettres de réponse au document de travail de l’IAASB sur la fraude et la continuité de l’exploitation et au document de consultation de l’IFRS Foundation sur l’information relative à la durabilité. Il a aussi discuté des recommandations formulées par le Groupe de surveillance dans sa publication Recommendations to Strengthen the International Audit and Ethics Standard Setting System.

Le Conseil s’est réuni les 22 et 23 juin 2020 pour recevoir un compte rendu sur la performance 2019-2020 et sur le projet de plan stratégique du CNAC. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

À sa dernière réunion, le CCSP a discuté de son projet de stratégie internationale et de sa réponse au document de consultation sur l’information relative à la durabilité publié par les administrateurs de l’IFRS Foundation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

À sa dernière réunion, le CCSP a discuté du projet sur les avantages sociaux, du plan annuel et de l’évaluation des risques 2021-2022, et du rapport intermédiaire sur la performance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.