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À la une

 
 
 
Conseil d’administration de NormesCo : appel à candidatures

Gros plan des mains en tapant sur un ordinateur portable

NormesCo est une nouvelle organisation sans but lucratif de régime fédéral qui sera créée en réponse aux recommandations du Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada. Son comité de recrutement est à la recherche de personnes compétentes pour siéger au conseil d’administration inaugural, notamment pour assumer le rôle essentiel de présidente ou président du conseil. Travaillant en partenariat avec la firme-conseil en leadership Odgers Berndtson, il invite les personnes intéressées à poser leur candidature rapidement.

Tables rondes virtuelles – Exposés-sondages de l’IPSASB sur les ressources naturelles corporelles et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques

Image abstraite en vert et bleu, textures naturelles ondulées

Inscrivez-vous à l’une de nos tables rondes virtuelles, le 27 novembre et le 2 décembre 2024, au sujet des exposés-sondages publiés récemment par l’IPSASB sur les ressources naturelles corporelles et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques. Faites part de vos commentaires et contribuez à façonner l’avenir de la comptabilité et de l’information dans le secteur public canadien.

 
 
Synthèse des commentaires – Critères de modification, NCID 1 et NCID 2

Photo d'un globe en verre transparent mettant l'accent sur le Canada dans l'herbe

La synthèse des commentaires présente un résumé des réponses reçues par le CCNID dans le cadre de ses vastes démarches de consultation portant sur les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité. Découvrez-y le profil et le point de vue des répondants. Le CCNID publiera aussi un rapport distinct faisant état de la participation des peuples autochtones et des commentaires concernant les questions autochtones.

Listes de nouvelles

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Le 18 septembre 2020

Nouvelles

Rapport de l’auditeur – Le point de vue de l’utilisateur

Vous avez demandé. Nous vous avons écoutés. Bon nombre des améliorations apportées aux normes sur le rapport de l’auditeur découlent de commentaires formulés par les utilisateurs d’états financiers. Maintenant que la plupart de ces normes sont en vigueur, nous aimerions savoir ce qu’en pensent les utilisateurs. Rendez-vous sur Tribune.FRASCanada.ca, notre nouvelle plateforme participative en ligne, pour répondre à de courts sondages et nous faire part de vos idées.

Le 15 septembre 2020

Ressource, Autres

Base des conclusions – Stratégie internationale du CCSP

Ce document explique comment le CCSP est parvenu à sa décision de retenir l’option II, soit l’adaptation des principes des normes IPSAS lors de l’élaboration de futures normes, comme stratégie par rapport aux normes internationales. Pour en savoir plus, consultez le document.

Du 09 au 23 septembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Réunions des 9, 10 et 23 septembre 2020

Le CNAC a examiné les commentaires reçus des parties prenantes en réponse à son exposé-sondage Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) ainsi qu’un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB. Il a aussi discuté de questions relatives aux projets de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et sur l’information externe élargie. Enfin, il a examiné une deuxième version préliminaire de son projet de plan stratégique 2022-2025, qui tient compte de l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur ses orientations stratégiques. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 4 septembre 2020

Activités internationales

L’IASB clot son projet sur la réforme des taux par la publication de modifications des IFRS

L’IASB a mené à terme son projet sur la réforme des taux interbancaires par la publication en août 2020 d’une série de modifications des normes IFRS. Ces modifications seront en vigueur le 1er janvier 2021, et leur application anticipée est permise. Le CNC votera leur entérinement en septembre 2020.

Le 1er septembre 2020

Nouvelles

Le CNC entérine les modifications de portée limitée des normes IFRS® publiées par l'IASB

Les modifications de portée limitée des normes IFRS ont été intégrées à la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité et s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022. Ces modifications publiées par l’IASB comprennent des améliorations annuelles ainsi que des modifications de portée limitée visant trois normes : IAS 16 Immobilisations corporelles, IFRS 3 Regroupements d’entreprises et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels.

Le 1er septembre 2020

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion publique du CSNC – Le 26 mars 2020

Étant donné la situation sans précédent engendrée par la COVID-19, le CSNC a tenu une réunion spéciale le 26 mars 2020 pour traiter des enjeux découlant de la décision du CCSP de reporter sa réunion des 26 et 27 mars 2020. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 28 août 2020

Ressource, Indications

La COVID-19 et l’application des Normes comptables pour le secteur public (NCSP)

La pandémie de COVID-19 a eu d’importantes répercussions sur les gouvernements, les entreprises et le public à l’échelle mondiale. Les mesures gouvernementales prises à cet effet et les conséquences économiques et financières liées à la COVID-19 devront être prises en considération dans l’information financière des organismes du secteur public. Pour en savoir plus, consultez ces indications ne faisant pas autorité.

Le 27 août 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 27 août 2020

Le CNAC a examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir. Il a aussi discuté des répercussions de la pandémie de COVID-19 sur son projet de plan stratégique et de la façon d’en tenir compte dans la version définitive du plan. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 25 août 2020

Nouvelles

Soumettre une question – Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

Vous êtes aux prises avec une question comptable? Vous voudriez avoir l’avis d’experts? Vous pouvez soumettre votre question au Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public. La date limite pour proposer une question à être étudiée à la réunion de novembre 2020 est le 2 octobre.

Le 12 août 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 28 juillet 2020

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des états financiers de base, des contrats de location et des contrats d’assurance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.