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À la une

 
 
 
Conseil d’administration de NormesCo : appel à candidatures

Gros plan des mains en tapant sur un ordinateur portable

NormesCo est une nouvelle organisation sans but lucratif de régime fédéral qui sera créée en réponse aux recommandations du Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada. Son comité de recrutement est à la recherche de personnes compétentes pour siéger au conseil d’administration inaugural, notamment pour assumer le rôle essentiel de présidente ou président du conseil. Travaillant en partenariat avec la firme-conseil en leadership Odgers Berndtson, il invite les personnes intéressées à poser leur candidature rapidement.

Tables rondes virtuelles – Exposés-sondages de l’IPSASB sur les ressources naturelles corporelles et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques

Image abstraite en vert et bleu, textures naturelles ondulées

Inscrivez-vous à l’une de nos tables rondes virtuelles, le 27 novembre et le 2 décembre 2024, au sujet des exposés-sondages publiés récemment par l’IPSASB sur les ressources naturelles corporelles et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques. Faites part de vos commentaires et contribuez à façonner l’avenir de la comptabilité et de l’information dans le secteur public canadien.

 
 
Synthèse des commentaires – Critères de modification, NCID 1 et NCID 2

Photo d'un globe en verre transparent mettant l'accent sur le Canada dans l'herbe

La synthèse des commentaires présente un résumé des réponses reçues par le CCNID dans le cadre de ses vastes démarches de consultation portant sur les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité. Découvrez-y le profil et le point de vue des répondants. Le CCNID publiera aussi un rapport distinct faisant état de la participation des peuples autochtones et des commentaires concernant les questions autochtones.

Listes de nouvelles

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Le 11 décembre 2019

Nouvelles

Recherche universitaire – Appel à communications pour le congrès annuel 2020 de l’ACPC

Pour son congrès 2020, l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC) a choisi comme thème « Une aventure risquée : comptabiliser en temps d’incertitude ». Puisque les recherches concernant la gestion, l’évaluation et la présentation des risques peuvent être utiles aux conseils canadiens de normalisation aux fins de la prise de décisions fondée sur des données probantes, nous vous encourageons à transmettre vos communications d’ici le 17 janvier 2020.

Le 11 décembre 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 11 décembre 2019

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des regroupements entre apparentés et des regroupements d’OSBL.

Le 6 décembre 2019

Ressource, Autres

Vidéo – Tout savoir sur le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

Le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public est un forum public où il est possible d’échanger sur les questions liées à l’information financière du secteur public. Voici une vidéo qui explique tout ce qu’il faut savoir sur cette tribune.

Le 6 décembre 2019

Nouvelles

Mise à jour – Publication en février 2020 de la nouvelle norme sur les missions de compilation

Le CNAC a approuvé une nouvelle norme sur les missions de compilation, dont la publication est prévue en février 2020. L’incidence de cette nouvelle norme sur les professionnels en exercice et les utilisateurs pourrait être majeure. Prenez connaissance de quelques-unes de ses principales caractéristiques.

Les 2 et 3 décembre 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 2 et 3 décembre 2019

Voyez de quoi il sera question à la prochaine réunion du CNAC. Parmi les sujets abordés : les procédures convenues, la gestion de la qualité, les audits d’entités peu complexes, les normes d’audit applicables au secteur public et les audits de groupe. Pour en savoir plus, consultez l’ordre du jour.

Le 29 novembre 2019

Activités internationales

Goodwill et dépréciation – Le point sur le projet

L’IASB mène un projet de recherche sur le goodwill et la dépréciation pour savoir comment améliorer à un coût raisonnable la communication d’informations sur les regroupements d’entreprises dans les états financiers. La prise de position préliminaire de l’IASB figurera dans un document de réflexion à paraître prochainement. Les parties prenantes canadiennes peuvent apporter leur contribution en commentant ce document, qui devrait être publié au premier trimestre de 2020. Consultez la page du CNC sur le projet pour connaître les derniers développements!

Le 29 novembre 2019

Documents de consultation

Exposé-sondage – Éléments incorporels achetés – Modifications de portée limitée

En réponse aux commentaires de ses parties prenantes, notamment des gouvernements autochtones, le CCSP se propose d’éliminer l’interdiction de constatation, dans les états financiers du secteur public, qui vise les éléments incorporels achetés dans le cadre d’une opération avec contrepartie. Consultez l’exposé-sondage et la base des conclusions pour en savoir plus.

Le 28 novembre 2019

Nouvelles

Mise à jour – Revue du projet du CCSP sur les avantages sociaux

Le CCSP a décidé de revoir son projet sur les avantages sociaux en en réexaminant le plan et la portée. Lisez cet article pour des explications et pour savoir ce qui attend les parties prenantes.

Le 21 novembre 2019

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IAASB – Modifications de concordance à apporter aux normes internationales de l’IAASB par suite de la révision du Code de l’IESBA

L’IAASB a récemment publié l’exposé-sondage Conforming Amendments to the IAASB International Standards as a Result of the Revised IESBA Code. Le CNAC envisage de réviser les normes canadiennes en conséquence et publiera son propre exposé-sondage en janvier 2020. Les parties prenantes sont invitées à répondre à l’IAASB au plus tard le 10 janvier 2020.

Le 15 novembre 2019

Comptes rendus de réunion

Maintenant en ligne! Compte rendu de la réunion diffusée en direct du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 15 novembre 2019

Il a été question des entreprises publiques, de la distinction entre droits d’utilisation et taxes, des changements climatiques et de la finance durable et du document de consultation du CCSP sur les OSBL du secteur public. Pour en savoir plus, lisez le compte rendu.