À la une

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les modifications de portée limitée concernant les actifs incorporels, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont le traitement comptable des transactions de cession-bail assorties de paiements variables et les difficultés d’application liées à l’acquisition d’actifs. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des produits, des regroupements, des apports et de questions relatives à la mise en œuvre des NCECF.

Exposé-sondage du CNC – Avantages sociaux futurs – Recours à une évaluation établie aux fins de la capitalisation

Le CNC souhaite recevoir des commentaires sur ses propositions de modification des indications sur l’utilisation d’une évaluation actuarielle établie aux fins de la capitalisation pour l’évaluation de l’obligation au titre des prestations définies. Ces propositions visent les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif qui suivent les normes de la Partie II ou de la Partie III du Manuel de CPA Canada — Comptabilité. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires au plus tard le 16 décembre 2019.

Publication d’un exposé-sondage sur la comptabilisation des instruments financiers qui n’existent que dans le secteur public : les parties prenantes canadiennes peuvent transmettre leurs commentaires à l’IPSASB d’ici le 31 décembre 2019. Pour le détail des propositions, voir l’exposé-sondage.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté des produits, des opérations entre apparentés, de la pertinence de l’information financière et de beaucoup d’autres sujets.

Lors de sa réunion de deux jours, le CNAC a discuté de divers sujets, notamment des audits d’entités peu complexes, de la gestion de la qualité, des procédures convenues et de l’identification et de l’évaluation des risques d’anomalies significatives. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a transmis le 19 août 2019 sa réponse à l’exposé-sondage de l’IASB Améliorations annuelles des normes IFRS® 2018-2020. Cet exposé-sondage porte sur les modifications qu’il est proposé d’apporter aux normes IFRS® dans le cadre du processus annuel d’amélioration. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse (en anglais) du CNC.

Dans cette série de balados, Armand Capisciolto, vice-président du Conseil des normes comptables, aborde des questions qui ont été posées sur l’application des modifications apportées au chapitre 3856, « Instruments financiers ».

Ces indications ne faisant pas autorité fournissent des lignes directrices à l’intention des professionnels en exercice qui réalisent des missions d’attestation des contrôles au niveau du système ou de l’organisation selon les normes canadiennes, américaines et/ou internationales. Consultez le document pour en savoir plus.