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L’IAASB a publié un document de consultation provisoire, qui porte sur la première partie des indications en projet destinées aux professionnels en exercice qui appliquent la norme ISAE 3000 (révisée), Assurance Engagements Other than Audits of Reviews of Historical Financial Information, dans le cadre de missions de certification visant l’information d’entreprise au sens large (Extended External Reporting). Ce document provisoire aidera l’IAASB à élaborer les indications qu’il prévoit publier au cours de la deuxième phase du projet. Les parties prenantes sont invitées à répondre à l’IAASB au plus le 21 juin 2019. 

L’IAASB a publié ses projets de stratégie 2020-2023 et de programme de travail 2020-2021. Le programme de travail met en relief la détermination du Conseil à terminer d’importants projets en cours, en tenant compte des besoins de toutes les parties prenantes. Celles-ci sont invitées à répondre à l’IAASB au plus tard le 4 juin 2019.

Entre autres sujets, le Conseil a discuté d’agriculture, de fondements conceptuels des états financiers, d’avantages sociaux futurs, de regroupements, ainsi que d’instruments financiers, plus précisément de comptabilité de couverture

Les sujets dont le Conseil a discuté au cours de ces deux journées de réunion sont notamment l’identification et l’évaluation des risques d’anomalies significatives, les normes d’audit applicables au secteur public, les missions de compilation et le plan annuel 2019-2020. Pour le détail, voir le résumé des décisions.

Ce document résume les principales nouveautés de la norme ISA 540 (révisée), Audit des estimations comptables et des informations y afférentes, publiée par l’IAASB, ainsi que les modifications de concordance et les modifications corrélatives apportées dans ce projet de révision.

Lors de sa récente réunion à Toronto, le CSNC a discuté des activités du CNC et du CCSP, et d’autres questions connexes. Le Conseil a aussi reçu le compte rendu des activités du Comité d’évaluation de la performance et du Comité des candidatures et de la gouvernance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 15 janvier 2019, le CNC a répondu au document de travail Financial Instruments with Characteristics of Equity, dans lequel l’International Accounting Standards Board (IASB) explore des pistes de solution pour résoudre les difficultés que pose actuellement l’application d’IAS 32 Instruments financiers : Présentation. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse du CNC.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont les informations intermédiaires à présenter en 2019 relativement à IFRS 16, le rehaussement du crédit et les prêts entre parties liées. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion et permettent de suivre l’évolution de questions traitées antérieurement, comme la comptabilisation des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations.

Entre autres sujets, le Conseil a discuté de modifications de portée limitée visant les chapitres « Impôts sur les bénéfices » et « Placements », ainsi que d’instruments financiers, plus précisément de comptabilité de couverture.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté du traitement comptable des regroupements d’organismes.